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II. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
L’objet des conditions : Le Site Web
L’objet des présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après, les Conditions) est de régir l’accès et l’utilisation du Site Web. Aux fins des présentes Conditions, le Site Web sera entendu comme : l’apparence externe des interfaces d’écran, à la fois de manière statique et dynamique, c’est-à-dire, l’arborescence de navigation ; et tous les éléments intégrés aussi bien dans les interfaces d’écran que dans l’arborescence de navigation (ci-après, Contenus), ainsi que tous les services ou ressources en ligne qui pourraient être proposés aux Utilisateurs (ci-après, Services).
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L’accès au Site Web par l’Utilisateur est libre et, en règle générale, gratuit, sans que l’Utilisateur ait à fournir de contrepartie pour en bénéficier, sauf en ce qui concerne le coût de la connexion via le réseau de télécommunications fourni par le fournisseur d’accès choisi par l’Utilisateur.
L’utilisation de l’un quelconque des Contenus ou Services du Site Web peut être soumise à une inscription ou un enregistrement préalable de l’Utilisateur.
L’Utilisateur
L’accès, la navigation et l’utilisation du Site Web, ainsi que des espaces permettant d’interagir entre les Utilisateurs, et entre l’Utilisateur et The Recirculars, tels que les espaces de commentaires et/ou de blogs, confère à l’Utilisateur le statut d’Utilisateur. Ainsi, toutes les Conditions établies ici sont acceptées, ainsi que leurs éventuelles modifications ultérieures, dès le début de la navigation sur le Site Web, sans préjudice de l’application de la réglementation légale obligatoire le cas échéant. Étant donné l’importance de ce qui précède, il est recommandé à l’Utilisateur de les lire à chaque visite du Site Web.
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III. ACCÈS ET NAVIGATION SUR LE SITE WEB : EXCLUSION DE GARANTIES ET RESPONSABILITÉ
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IV. POLITIQUE DE LIENS
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V. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
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VI. ACTIONS LÉGALES, LÉGISLATION APPLICABLE ET JURIDICTION
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